
e-Juice-Restricted
1+00:00jeu, 04 Avr 2024 07:04:00 +0000 4am400004+00:00jeu, 04 Avr 2024 07:04:00 +0000 2025
Electric Bikes over 100Wh-Restricted
1+00:00jeu, 04 Avr 2024 08:04:59 +0000 4am400004+00:00jeu, 04 Avr 2024 08:04:59 +0000 2025Il s'agit d'articles nécessitant un ECCN (Export Control Classification Number), ainsi que d'articles exigeant une licence d'exportation du ministère du commerce. Il s'agit généralement de biens à double usage figurant sur la Commerce Control List (CCL), souvent associés à la navigation et à l'avionique, à des pièces d'ordinateur, à des appareils de télécommunication, etc.
Exemples d'articles interdits d'expédition :
- Grands microprocesseurs (tels que ceux utilisés par les sociétés de satellites et les agences spatiales)
- Pièces détachées d'aéronefs
- Pièces pour l'aérospatiale
- Antennes